"L'association « Cuers oxygène », qui soutient les élus d'opposition Robert Daumas et Denis Raybaud, a tenu dernièrement une assemblée à la salle Authié.

 Face à une trentaine d'adhérents, le président, Daniel Drie, a rappelé « l'attachement viscéral que tous ses membres portent aux valeurs républicaines. »
 Budget sans projets

 Robert Daumas a, de son côté, « dénoncé le budget municipal 2009 dénué de projets, ce qui en vient à se désolidariser d'un patrimoine auquel sont attachés nombre de Cuersois.»Denis Raybaud a, quant à lui, évoqué « les enjeux de la mise en place du futur plan local d'urbanisme (PLU) qui déterminera l'avenir de la commune. » Il a proposé que « Cuers oxygène » initie, dès septembre, « des réunions publiques dans lesquelles les citoyens pourront venir débattre du devenir de leur cité au-delà des traditionnels clivages politiques »                         F. G.

Le prochain Conseil municipal aura lieu le 14 mai 2009 à 15h.
 
Ordre du jour :

      1-     Décisions du Maire

2-    Direction générale des services :

a.    Crématorium et chambre funéraire : approbation du principe de la mise en délégation

b.    Motion sur la défense contre le coupage du vin rosé

c.     Attribution de subvention à l’Office de Tourisme de Cuers

3-     Direction des ressources humaines :

a.    Approbation du tableau des effectifs 2008

b.    Création de postes

c.     Formation des élus - exercice 2009

d.    Indemnité de logement des membres du corps enseignant – exercice 2009

4-    Direction des affaires sociales / Enfance / Jeunesse et Sport

a.    Détermination des participations familiales pour le centre de loisirs des jeunes et l’accueil de loisirs,

b.    Contrat enfance - jeunesse : autorisation de signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la Mutualité Sociale Agricole,

c.     Détermination de la participation communale à l’Institution Ste Marthe,

d.    Participations familiales aux activités d’été,

5-    Direction des services techniques :

a.    Réalisation et rétrocession des réseaux d’assainissement : autorisation de signature d’une convention,

b.    Mandat d’auto facturation pour la société ADELPHE : autorisation de signature

c.     Vente de parcelles

d.    Programme de logements et d’équipements Quartier « Les Peireguins » : autorisation de signature d’une convention de veille et de maîtrise foncière,

e.    Participation pour équipements exceptionnels

Majorité : Les étiquettes changent, les méthodes restent les mêmes

Le Conseil municipal du lundi 30 mars 2009 nous aura permis, une nouvelle fois, de constater l’attitude méprisante du Maire à l’égard de l’opposition en évitant tout débat.

En effet, le Maire a rarement répondu sur le terrain où il été interpellé, préférant user de son pouvoir en mettant au vote les délibérations immédiatement après les interventions des élus d’opposition.

Comment peut-il prendre de pareilles positions, lui qui, il y a peu de temps encore, alors qu’il était dans l’opposition, se plaignait du manque de dialogue et de démocratie au sein du Conseil municipal ?

Cette attitude hautaine, ce refus du dialogue, tente surtout de masquer une crainte de l’affrontement des idées due à une connaissance très superficielle des dossiers.

Le pluralisme, la confrontation des idées, l'expression de convictions distinctes seront encore absents des débats. Nous ne pouvons que le déplorer !

En ce qui nous concerne, nous défendrons les orientations et les valeurs que nous avons exposées durant la campagne électorale, sans opposition systématique (comme nous l’avons toujours fait) mais sans compromission non plus.

C’est notre conception de la démocratie : passionnée, parce que passionnante, et toujours constructive parce qu'elle décide de la vie de nos concitoyens.


Les déclarations des élus du Groupe Cuers Oxygène:

Budget primitif 2009 :

Monsieur le Maire,

Il y a quinze jours, nous vous avons déclaré que vous donniez l’impression que le DOB était pour vous seulement une contrainte réglementaire, un passage obligé, mais en aucun cas un exercice de démocratie locale. En nous privant des éléments budgétaires qui étaient en votre possession, vous nous avez fait perdre notre temps :

En effet, les bases locatives vous avaient déjà été communiquées par l’administration fiscale, le Conseil général vous avait déjà transmis sa délibération fixant les taux de participation pour l’aide aux communes. Avouez qu’en nous les communiquant lors du DOB, la séance aurait eu une autre teneur.

Il convient donc de revenir rapidement sur certains points.

La prévision de croissance pour l'année 2009, qui était initialement évaluée entre 0,2% et 0,5% par la Loi de finances, est désormais évaluée à -1,5% dans le projet de Loi finances rectificative ... récession oblige ... et la prévision d'inflation en 2009 est désormais évaluée à 0,4% et non pas à 2% comme vous nous l’aviez indiqué.

Dans ce contexte, la prévision d’inflation est cinq fois inférieure à celle que vous avez retenue, donc moins de dérapage des dépenses communales liées à l’inflation pour cette année 2009.

Nous vous avions indiqué, il y a quinze jours, que les droits de mutation seraient, certes, à la baisse, mais largement compensés par des recettes fiscales nettement plus importantes du fait de l’augmentation de la population et dégageraient donc des marges de manœuvres intéressantes.

La lecture du Budget 2009 confirme notre analyse. Et pour l’illustrer nous nous référerons au dernier Compte Administratif connu, celui de 2007 qui a éclairé la campagne électorale.

Sur le compte 7311, le total des produits des contributions directes était en 2007 de 5 388 278 €  et celui de la Taxe additionnelle sur les droits de mutation de 502 616€, soit un total environ 5 890 000€.

Aujourd’hui, le produit escompté est de 6 289 372 €, avec pour les droits de mutation 185 000 €, soit environ 6 475 000€.

La différence s’élève donc à + 585 000€ sur ces deux seuls postes, auxquels il convient d’ajouter l’augmentation significative des redevances funéraires depuis votre arrivée (+ 108 000€).

Le Budget primitif de 2009 est donc supérieur de plus d' 1 million d’euros à celui que vous avez trouvé à votre arrivée.

En effet le total des recettes de fonctionnement était de 11 384 000€ contre 12 403 000€ aujourd’hui. On constate que ce million d’euros s’est ventilé essentiellement dans les dépenses de fonctionnement avec une augmentation modérée de la capacité d’autofinancement.

Au final, l’augmentation des bases d’imposition des quatre taxes directes locales a un effet d’aubaine en cette période de crise, ce qui nous permet d’avoir une meilleure situation financière que les années précédentes.

Ceci étant dit, et dans la mesure où vous décidez de ne pas augmenter les impôts locaux, où il semble impossible d’emprunter, mais aussi que vous voulez attendre d’économiser 750 000€ sur la section de fonctionnement avant de relancer l’investissement, nous sommes en droit de vous demander quand et comment allez vous mettre en œuvre votre programme électoral.

En effet vous ne proposez aucun investissement pluri-annuel, vous n’avez fait voter aucune autorisation de programme, vous ne lancez aucune étude sur les équipements publics dont notre village a tant besoin, ce budget 2009 au même titre que celui de 2008 est insipide et ne prépare aucune dynamique pour les années à venir.
Nous voterons donc contre ce budget.

Vote des taxes communales

Monsieur le Maire,

Vous baissez les taux mais les impôts des Cuersois vont quand même augmenter puisque la revalorisation des bases décidée par la Loi de finances 2009 est huit fois plus importante pour le Foncier bâti et deux fois plus importante pour la Taxe d’habitation que vos propositions de baisse. C’est dire si cette diminution est dérisoire.

De plus, l’Abattement facultatif que vous avez supprimé, et qui, au passage, avait été instauré par une municipalité socialiste, celle de Fernand Blacas, va accentuer en cette période de crise le désarroi de nombreuses familles cuersoises qui se souviendront, soyez en sûr, en ces moments difficiles, de l’augmentation de 15% de vos indemnités.

Dans ces conditions, cette baisse est insignifiante et de plus inéquitable envers les revenus les plus modestes, aussi nous voteront contre.

Vente des parcelles de l’ancien couvent, Impasse de l’Égalité

  Monsieur le Maire,

Lors d’une précédente séance de Conseil municipal, vous avez retiré la délibération que vous nous proposez aujourd’hui. Les différents groupes d’opposition vous avaient fait part de leurs critiques sur cette vente et surtout sur l’aménagement prévu à cet emplacement et les nuisances qu’il engendrerait.

Dans cette même salle, et peu de temps après, vous avez reçu les riverains qui vous avaient fait part de leur hostilité à ce projet en invoquant la circulation, le stationnement et la qualité de vie.

Monsieur le Maire, ce projet dépasse le volet politique et j’en veux pour preuve, la pétition que je vais vous remettre et qui a été spontanément lancée dès la parution de l’ordre du jour du Conseil municipal, par les riverains de cette parcelle, et signée également par les usagers du Centre culturel ainsi que par les parents d’élèves et les enseignants de Sainte Marthe. Des gens qui vivent ces nuisances au quotidien.

Il suffit de se rendre dans ce secteur du centre ville pour se rendre compte de la situation, des nombreux engorgements dus à l’étroitesse des rues, de l’importance des problèmes de stationnement en rapport également avec les activités qui s’y déroulent. Y ajouter encore les conséquences inévitables de l’implantation d’un immeuble d’habitation paraît totalement irresponsable.

Il est impératif de lancer une étude sérieuse pour l’aménager et surtout le désenclaver.

C’est du PLU que vous allez mettre à l’étude que pourrait venir  la solution.
En effet, comment allez-vous gérer les terrains de grande superficie classés en zone NA, situés à proximité dans ce quartier.

Ne serait-il pas judicieux de réfléchir à un aménagement global faisant l’unanimité avant de se lancer dans des opérations immobilières sur lesquelles il sera impossible de revenir ?

Mesdames et messieurs les Conseillers municipaux, j’en appelle à votre bon sens. La qualité de vie dans ce quartier dépend de votre vote. Alors, allez-vous prendre la responsabilité de l’asphyxier ?

Monsieur le Maire, nous vous demandons solennellement de revenir sur votre décision en retirant cette délibération, car c’est la vie d’un quartier, son aménagement futur et le bien être de ses riverains qui sont en jeu. Et, bien sûr, nous voterons contre cette délibération.

Vente des parcelles sises avenue Jean Moulin

 Monsieur le Maire,

La vente de ces deux parcelles à un promoteur privé, relance le débat sur le logement social. En annulant le bail qui liait la commune à la société VAR HABITAT, vous faites perdurer ce manque et tournez le dos aux responsabilités qui sont les vôtres pour atténuer les conséquences de la crise sur la vie quotidienne de nos concitoyens.

Le logement social souffre, à Cuers, d’un retard endémique. C’est un besoin social prioritaire, axe de la relance économique et créateur d’emplois dans les PME.

De plus, situés à deux pas du centre ville, ces douze logements sociaux auraient constitué une petite unité permettant ainsi de réaliser l’objectif de la politique du logement social : « Offrir à tous les conditions de se loger décemment ».

Pour vous dédouaner de cette vente, vous dites, Monsieur le Maire, que Monsieur le Préfet du Var vous impose 30% de logements sociaux au quartier des Peireguins, or vous savez bien que cette opération ne verra pas le jour dans ce mandat et de plus une trop forte concentration de ce type de logement est très souvent génératrice de conflits.

En plus, vous laissez planer le doute quant à la participation du promoteur relative à la non création des places de stationnement, et nous ne savons pas le genre de commerce qui va s’implanter. Il est à prévoir l’aggravation des problèmes de stationnement dans le quartier qui arrive déjà à saturation certains jours.

Monsieur le Maire, en vendant ces parcelles, vous pensez atténuer  les difficultés financières de notre commune. C’est vrai dans l’immédiat, mais vous ne prenez pas en compte la détérioration du cadre de vie dans ce quartier, et ce, pour très longtemps.

Pour toutes ces raisons, nous voterons contre cette délibération.

Intervention du Groupe Cuers-Oxygène
pour le Débat d'Orientation budgétaire


Monsieur le Maire,

Comme vous l’impose la loi, vous nous proposez ce soir de débattre sur l’orientation budgétaire que vous allez mettre en place pour exécuter votre projet de mandat, celui pour lequel vous vous êtes engagé devant les Cuersois.

Mais pour qu’il y ait débat il faut qu’il y ait matière à discuter or les éléments communiqués dans la note de synthèse nous donnent bien peu d’indication sur la politique budgétaire que vous allez nous proposer.

Monsieur le maire, vous donnez l’impression que le D.O.B est pour vous davantage perçu comme une contrainte réglementaire, un passage obligé, que comme un moment d’échange et de confrontation d’idées.

C’est assez navrant car cela va bientôt faire un an que vous êtes « aux affaires » que vous avez à votre disposition tous les éléments pour étayer vos choix et vos orientations.

Quelle suite allez-vous donner aux différents projets que vous avez annoncés à grand renfort de publicité par voie de presse ? Pour mémoire, je ne citerai que le parking souterrain, le parc résidentiel de loisirs, la mise en régie du service de l’eau, etc. …

Qu’allez-vous faire cette année et quels budgets allez-vous consacrer dans les domaines de l’environnement, de l’eau et assainissement, de la jeunesse, de la vie associative, des écoles, des infrastructures, du social (à un moment ou la crise financière, économique atteint évidemment les couches moyennes et les plus défavorisées, même à Cuers).

Le budget primitif 2009 présentera les mêmes caractéristiques que les précédents : un endettement fort, un autofinancement plombé par une annuité de remboursement d’emprunt élevée mais en diminution ces prochaines années, des recettes fiscales plus importantes du fait de l’augmentation de la population et donc de futures marges de manœuvres intéressantes.

La chute des recettes liées aux droits de mutation, que vous citez sans la quantifier, pénalise d’avantage les budgets du Département que celui des communes et dans l’absolu son montant reste très supérieur pour Cuers, comparé aux villes de la même strate du fait de ses programmes d’aménagement en cours.

Il n’y a donc, pour ce qui nous concerne aucune mauvaise surprise dans la mesure où la situation financière de la commune était connue de tous en dehors d’un léger tassement des produits des communes consécutivement à la conjoncture économique.

Vous parlez de baisser légèrement les taxes ménages. Quelles sont les économies que vous tirez de la suppression de l’abattement facultatif sur la taxe d’habitation?

Qu’en est-il de la baisse de la taxe communale sur l’électricité que vous avez également promise ?

S’agissant de votre politique d’investissement, vous annoncez uniquement la réalisation du giratoire de St Lazare et des VRD  de la future maison de retraite, mais quelles études allez vous lancer en préparation de vos futurs projets d’investissement ?

Où en est le portage financier des Peyreguins ?

Où en sont les études  d’extension du réseau d’assainissement collectif ?  

Où en sont les études d’aménagement de l’ancienne carrière du Puy ?  La liste est longue… et nous ne parlons pas des logements sociaux, de l’entretien de la voirie qui se dégrade de jour en jour, de l’embellissement des l’espaces publics, enfin tout ce que nous avons pu lire dans votre programme électoral.

Vous omettez même de parler du remplacement de la pelouse et de la réhabilitation des vestiaires  du stade Paul Rocofort que vous aviez également promis, comme tant d’autres choses. Pour nous ces travaux sont indispensables et doivent être entrepris immédiatement, et pas l’an prochain comme vous allez certainement nous répondre.

En clair, si vous ne lancez pas les études maintenant, quelle partie de votre programme sera réalisée ? Nous attendons des réponses.

Pour un débat d’orientation budgétaire de début de mandat, vos ambitions semblent plus que modestes, et on ne sait pas en réalité quels sont vraiment vos projets d’investissement pour la mandature. Il me semble que le débat aurait été utilement enrichi si vous nous aviez présenté un plan pluri annuel d’investissements qui aurait tenu compte de tous vos engagements de campagne et nous aurait donné une idée des besoins d’investissement pour les années à venir pour le budget de la commune. Au final à quel rythme, selon quel échéancier et comment comptez-vous financer vos engagements de campagne ? Pour le moment vous laissez notre assemblée dans le flou.

 Votre programme d’actions pour 2009 est insipide et c’est à ce demander si c’est bien vous qui avez écrit votre programme électoral qui est à classer dans les best-sellers de l’utopie.                                                                                    
                                            Robert DAUMAS – Denis RAYBAUD

 « Il n’est pas dans nos habitudes de répondre à des attaques politiques de nos adversaires mais une mise au point de temps en temps peut s’avérer nécessaire.
En effet, dans le dernier tract d’Oxygène, il est fait état de nos projets électoraux et du coût financier des investissements associés. Curieuse attaque que celle d’un groupe qui appartient déjà au passé, qui n’a pas su proposer le moindre projet cohérent et qui n’a pas été capable de lire jusqu’au bout notre programme où, pour chacun de nos dossiers, des sources de financement externes avaient été trouvées :
- Les équipements sportifs : projet d’intérêt communautaire pris en charge par l’intercommunalité que ce soit en investissement et fonctionnement
- Un lycée est financé à 100% par le conseil régional dont c’est la compétence
- Une crèche d’entreprise est financée par les entreprises qui mutualisent leurs fonds dans le cadre de l’action sociale en faveur de leurs salariés et non par la commune.
- Seule la salle polyvalente, (quoique susceptible de bénéficier d’aides importantes des collectivités territoriales,) aurait effectivement nécessité un financement de la commune.
La loi prévoit des possibilités de formations  pour les élus, peut-être ceux d’Oxygène pourraient-ils faire une demande sur « comment financer les projets communaux » ? Dans ce cas nous voterions « pour » en conseil municipal ! ».

Ph. DUVAL

Mais si, mais si, nous les avons lus jusqu'au bout....

• M Duval promet donc aux Cuersois de mettre en place des projets, comme il l'écrit lui-même, en faisant payer les autres et sans leur demander leur avis ! Quelle force de persuasion !

• Dans l’espace d’un mandat, M Duval aurait donc adhéré à la Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau (délai entre deux et trois ans), aurait convaincu les communes appartenant à l’intercommunalité d’abandonner leur plan d’investissement en cours (écartez-vous de là, j’arrive !), se serait donc assuré de la maîtrise foncière (délai compris entre 1 an si tout va bien jusqu’à 4 ans en cas de D.U.P), aurait lancé les études (entre deux et quatre ans), réalisé les travaux (douze mois) et coupé le ruban d’inauguration avant la fin du mandat ! Problème, à mi-mandat nous n’aurons toujours pas passé la PREMIERE ETAPE (adhésion à la C.C.V.G) malgré une procédure d’adhésion prise à l’emporte-pièce par Gilbert Pérugini.

Avec quel argent, si ce n'est la voie royale de l'emprunt, entreprendre la construction d'une salle polyvalente, lorsque notre commune connaît  de si graves difficultés financières?

La parole de M Duval est-elle si puissante qu'elle puisse convaincre la région PACA et le Rectorat de Nice d'investir dans la construction et l'entretien de nouveaux locaux ainsi que dans les personnels nécessaires à leur bon fonctionnement?

On ne bâtit pas un projet de mandat avec quelques vagues notions de financement et en faisant croire que les autres paieront pour vous, c’est risible.

La loi prévoit des possibilités de formations  pour les élus, peut-être ceux de COUCOURICOUCOU pourraient-ils faire une demande sur « La Maîtrise d’Ouvrage publique »? Qu’ils ne s’inquiètent pas, ce type de décision ne fait pas l’objet de délibérations en conseil municipal, contrairement à ce qu’ils affirment, nous n’aurons donc pas à voter pour elles des deux mains!

M Duval est présomptueux et prétentieux et  tous les stages du monde ne pourront pas y faire grand-chose.

 « Il n’est pas dans nos habitudes de répondre à des attaques politiques de nos adversaires mais une mise au point de temps en temps peut s’avérer nécessaire. » N'est-ce pas M Duval?
                                                                                                                        Cuers Oxygène