Ordre du jour du Conseil municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu le 14 mai 2009 à 15h.
 
Ordre du jour :

      1-     Décisions du Maire

2-    Direction générale des services :

a.    Crématorium et chambre funéraire : approbation du principe de la mise en délégation

b.    Motion sur la défense contre le coupage du vin rosé

c.     Attribution de subvention à l’Office de Tourisme de Cuers

3-     Direction des ressources humaines :

a.    Approbation du tableau des effectifs 2008

b.    Création de postes

c.     Formation des élus - exercice 2009

d.    Indemnité de logement des membres du corps enseignant – exercice 2009

4-    Direction des affaires sociales / Enfance / Jeunesse et Sport

a.    Détermination des participations familiales pour le centre de loisirs des jeunes et l’accueil de loisirs,

b.    Contrat enfance - jeunesse : autorisation de signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la Mutualité Sociale Agricole,

c.     Détermination de la participation communale à l’Institution Ste Marthe,

d.    Participations familiales aux activités d’été,

5-    Direction des services techniques :

a.    Réalisation et rétrocession des réseaux d’assainissement : autorisation de signature d’une convention,

b.    Mandat d’auto facturation pour la société ADELPHE : autorisation de signature

c.     Vente de parcelles

d.    Programme de logements et d’équipements Quartier « Les Peireguins » : autorisation de signature d’une convention de veille et de maîtrise foncière,

e.    Participation pour équipements exceptionnels