Ordre du jour du Conseil municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu le Mardi 30 JUIN 2009 à 15 H 00

1) DECISIONS DU MAIRE.

2) DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES / ENFANCE / JEUNESSE ET SPORT.

     I - ENFANCE.

        - Détermination des tarifs de l'année 2009/2010, pour :

•   la garderie périscolaire,
•   la restauration scolaire,
•   les transports scolaires.

    II-JEUNESSE.

      - Demande de subvention auprès du CONSEIL GENERAL DU VAR pour

•   le centre de loisirs jeunesse,
  
•   le centre de loisirs des jeunes.

3) DIRECTION GENERALE DES SERVICES

     - Demandes d'aides financières auprès du CONSEIL GENERAL DU VAR et du CONSEIL REGIONAL pour l'acquisition d'un véhicule en faveur du C.C.F.F.

    - Attributions de subventions.

4°) DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

      -  Modification du règlement intérieur.

      -  Modification du règlement portant sur le temps de travail.

      -  Extension de PI.H.T.S aux agents de catégorie B.

      -  Indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections (I.F.C.E).

      -  Dépassement du contingent des 25 heures mensuelles supplémentaires.

5 ) DIRECTION DES SERVICES FINANCIERS

      -  Comptes Administratifs 2008.

      -  Comptes de Gestion 2008.

      -  Affectation du résultat 2008 du Budget de la Commune.

      -  Admission en non valeur du Budget de la Commune.

 6) DIRECTION DU SERVICE COMMUNICATION / CULTURE ET PATRIMOINE / FETES ET CEREMONIES / VIE ASSOCIATIVE.

      -   Création d'un droit de voirie pour la manifestation «L'ART DANS LA RUE».

    - Convention de partenariat culturel avec le Département, relative à la tournée départementale de Jazz 2009.

      -   Détermination des tarifs de l'Ecole Municipale de Musique pour l'année 2009/2010.

 7) DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES.

     I - SERVICES TECHNIQUES.

      -  Approbation des rapports annuels de l'année 2008 :

•    du Service de l'Assainissement Non Collectif,

•    du Service de l'Eau et de l'Assainissement,

•    sur le prix et la qualité du Service public d'élimination des déchets.

     II - URBANISME.

    - Modification de la délibération relative à la mise en révision simplifiée du Plan d'Occupation des Sols, quartier les Trébaudels.

     -   Retrait des délibérations relatives à l'autorisation de signature du compromis de vente de la parcelle cadastrée section H n°585.

     -  Vente de parcelle.

    -  Autorisation de signature d'une convention de mise à disposition de motopompes.