Conseil municipal du 26 septembre 2013.

Le conseil municipal se réunira le jeudi 26 septembre 2013 à 18h00 à l’hôtel de ville, salle Fernand BLACAS avec pour ordre du jour:

1°) DECISIONS DU MAIRE

2°) DIRECTION GENERALE DES SERVICES

• Installation d’un nouveau Conseiller Municipal

3°) DIRECTION DES SERVICES FINANCIERS

• Décision Modificative n°2 du budget :
  • Ville,
  • Service de l’Eau,
  • Service de l’Assainissement.
• Autorisation de signature de l’avenant n°1 au contrat de mandat passé avec la SAGEP pour la réalisation d’un groupe scolaire.
• Garantie d’emprunt accordé à la Maison de retraite publique «Saint-Jacques», pour la réhabilitation de l’E.H.P.A.D. «Les Genêts».
• Durée d’amortissement des immobilisations.
• Attribution de l’indemnité de conseil au Comptable intérimaire.

4°) DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES / ENFANCE / JEUNESSE ET SPORT

• Détermination de la participation communale pour la journée pédagogique de deux classes du groupe scolaire Jean JAURES II.

5°) DIRECTION DE LA COMMUNICATION / CULTURE ET PATRIMOINE / FETES ET CEREMONIES / VIE ASSOCIATIVE

• Détermination des tarifs de l’école municipale de musique pour l’année scolaire 2013/2014.

6°) DIRECTION DE L’AMENAGEMENT, DE L’URBANISME ET DES SERVICES TECHNIQUES

I – SERVICES TECHNIQUES

• Demande d’aide financière auprès de l’Agence de l’Eau en vue de réduire la pollution pluviale dans les systèmes d’assainissement.
  • Syndicat Mixte du Bassin Versant du Gapeau :
    • Création et adoption des statuts,
    • Prise en charge par la Commune d’un poste de chargé de mission au profit de la Commission Locale de l’Eau, dans le cadre d’une répartition des charges.

• Dénominations de voies.
• Acquisition de parcelle.

II – URBANISME

• Organisation d’une enquête publique pour le classement d’une voie privée dans le domaine public communal.

Conformément à l'article 28 de la loi du 6 Février 1992 les Conseillers Municipaux peuvent consulter à La Direction Générale des Services les dossiers soumis au Conseil Municipal. Ci-joint, rapport succinct des dossiers présentés au Conseil Municipal