Le conseil municipal se réunira le jeudi 26 septembre 2013 à 18h00 à l'hôtel de ville, salle Fernand BLACAS, avec pour ordre du jour:
1°) DECISIONS DU MAIRE
2°) DIRECTION GENERALE DES SERVICES
➢ Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
3°) DIRECTION DES SERVICES FINANCIERS
➢ Décision Modificative n°2 du budget :
- Ville,
- Service de l’Eau,
- Service de l’Assainissement.
➢ Autorisation de signature de l’avenant n°1 au contrat de mandat passé avec la SAGEP pour la
réalisation d’un groupe scolaire.
➢ Garantie d’emprunt accordé à la Maison de retraite publique «Saint-Jacques», pour la
réhabilitation de l’E.H.P.A.D. «Les Genêts».
➢ Durée d’amortissement des immobilisations.
➢ Attribution de l’indemnité de conseil au Comptable intérimaire.
4°) DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES / ENFANCE / JEUNESSE ET SPORT
➢ Détermination de la participation communale pour la journée pédagogique de deux classes du groupe
scolaire Jean JAURES II.
5°) DIRECTION DE LA COMMUNICATION / CULTURE ET PATRIMOINE / FETES ET CEREMONIES / VIE ASSOCIATIVE
➢ Détermination des tarifs de l’école municipale de musique pour l’année scolaire
2013/2014.
6°) DIRECTION DE L’AMENAGEMENT, DE L’URBANISME ET DES SERVICES TECHNIQUES
I – SERVICES TECHNIQUES
➢ Demande d’aide financière auprès de l’Agence de l’Eau en vue de réduire la pollution pluviale
dans les systèmes d’assainissement.
➢ Syndicat Mixte du Bassin Versant du Gapeau :
- Création et adoption des statuts,
- Prise en charge par la Commune d’un poste de chargé de mission au profit de la Commission Locale
de l’Eau, dans le cadre d’une répartition des charges.
II – URBANISME
➢ Dénominations de voies.
➢ Acquisition de parcelle.
➢ Organisation d’une enquête publique pour le classement d’une voie privée dans le domaine public
communal.
